Compte-Rendu 24/05/2023
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Mercredi 24 mai 2023 à 20h30
Présents : Mme COINEAU Françoise, Mrs FRANCOIS Philippe, KINTING Fabrice, LAVILLONNIERE Alain, GAYOUT Rémi (Présence Retardée), LEFEBVRE Jean-Claude
Excusé : JIMENEZ Alexandre
Mme COINEAU Françoise est désignée secrétaire de séance
Mr le Maire précise en préambule avoir reçu la démission de Mme TREMAUX Christelle par courrier déposé en Mairie et constaté le 22 Mai 2023,de ce fait, l’effectif du conseil municipal se retrouve maintenant à 7 élus.
Il y a donc lieu de pourvoir au remplacement des quatre conseillers manquantset nous attendons pour cela les directives de la part de la sous-préfecture pour mener une prochaine élection. Le Conseil Municipal peut néanmoins avoir lieu valablement aujourd’hui, ainsi que toute l’activité habituelle du conseil municipal, jusqu’aux prochaines élections partielles complémentaires.
Le quorum étant donc maintenant de 4.
Mr GAYOUT Rémi aura du retard et sera présent vers 21h00
Le Maire propose de rajouter un point à l’ordre du jour. Délibération Modificative pour payer des factures de travaux d’entretien des bâtiments, l’ensemble du conseil municipal présent vote favorablement pour rajouter ce point.
Point rajouté à l’ordre du jour, délibération modificative du budget :
Mr le maire informe le conseil municipal qu’une facture importante de travaux de remise en état du logement de l’ancienne poste avait été initialement prévue d’être payée au budget d’investissement, les services de la trésorerie nous ont signaler que cela ne relevait pas de l’investissement mais du fonctionnement, il y a donc lieu de voter une délibération modificative sur le budget 2023 et donc de retirer la somme de 30000€ des dépenses d’investissement (compte2315) pour les transférer au dépenses de fonctionnement (compte 615228) en incluant les écritures comptables permettant de maintenir l’équilibre des deux budgets, après débat la décision est mise au vote.
Pour : 5 Contre : 0 Abstention : 0
- Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril 2023:
L’ensemble des membres du conseil municipal ayant tous reçus par courriel le compte rendu de la séance du conseil municipal du 14 avril 2023, et après rappel des principaux points, Mr le Maire demande d’approuver ce compte rendu, celui est approuvé sans modification.
Pour : 5 Contre : 0 Abstention : 0
- Délibération pour facturer une vente de bois à la Société Firbeix Fioul:
Mr le Maire explique au conseil municipal, que pour pouvoir vendre une coupe de bois sur nos terrains communaux, il y a lieu de prendre une délibération pour émettre un titre correspondant au montant de la vente.
La commune souhaite vendre une coupe de bois sur les parcelles C118, A454, A640, A641représentant un total de 1 hectare 37 ares, le montant négocié avec l’entreprise FIRBEIX FIOUL est de 2750 €.
Par ailleurs Mr KINTING Fabrice, 3éme adjoint, précise qu’il a contacté une entreprise (VALLADE DELAGE située à BUSSIERE GALANT) pour éventuellement replanter une partie des bois où le châtaignier n’est pas assez présent et où il risque ne pas y avoir assez de repousse naturelle, cela représente 1,28hectares. Nous aurons l’occasion de reparler de ce sujet lors d’un prochain conseil municipal
Mr le Maire propose au conseil municipal de délibérer pour émettre un titre à la l’entreprise FIRBEIX FIOUL, le conseil municipal donne son accord, pour prendre cette délibération.
Pour : 5 Contre : 0 Abstention : 0
- Attribution du Logement n°1 :
Mr le Maire demande que l’on statue sur le sujet à huit clos en fin de séance, du fait d’évoquer dans cette délibération des personnes privées, le conseil municipal donne son accord.
Pour : 5 Contre : 0 Abstention : 0
- Demande de participation de l’Association « VIURE DINS LA NAUTRA DRONA»
Mr le Maire rappelle que l’association a obtenu une subvention de fonctionnement de 200,00€ lors du précédent conseil municipal. Il rappelle au conseil municipal le souhait de cette association de réaliser une semaine d’animation sur le thème de la guerre de 1939/1945, aux vues des dépenses engagées par cette association le conseil municipal proposent :
-
- La facturation de l’utilisation de la salle polyvalente aux conditions habituelles pour 6 jours d’utilisations est de 70,00 €
- Une participation financière de 400 € pour accompagner l’organisation de l’évènement
- Un accompagnement humain des conseillers si possibilité et disponibilité.
Les membres du conseil municipal se prononcent favorablement pour ces propositions.
Pour : 5 Contre : 0 Abstention : 0
Mr GAYOUT Rémi,entre en séance à 21h00.
- Cession du bâtiment de l’ancien stade de foot à M. ROUSSARIE Pierre
A la demande de Mr le Maire ce point sera examiné lors d’un autre conseil municipal car explique-t-il, il n’y a pas d’urgence à examiner cette demande car le site où se trouve ce bâtiment est actuellement mis à disposition à Madame QUIQUIER.
- Délibération pour accepter la redevance d’occupation du domaine public (Enedis)
Conformément à l’article L2322-4 du code général de la propriété des personnes publiques le montant de la redevance d’occupation du domaine public est fixé à 234 euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal:
CHARGE Mr le Maired’établir le titre de recette correspondant soit : 234 euros à l’article 70323 du budget 2023.
Pour : 06 Contre : 0 Abstention : 0
- Organisation de l’installation de la passerelle au bord de l’étang
Mr le Maire reprécise au conseil municipal, que le comité de pilotage sur l’aménagement des abords de l’étang avait proposé pour clôturer ces travaux d’aménagement de se réserver la mise en place d’une petite passerelle en bois pour traverser le ruisseau qui alimente l’étang, afin de favoriser la convivialité et de s’approprié plus encore ce site.
L’artisan ayant fournis les matériaux nous épauleras dans cette mise en place.
La date du 10 juin 2023 en matinée est proposée, elle fait consensus, et l’artisan est disponible.
Les conseillers municipauxne participant pas à l’installation de cette passerelle concocteront un petit casse-croute pour le midi.
- Organisation de l’inauguration de l’aménagement des abords de l’étang
Lors d’un conseil municipal précédent il a été proposé de retenir la date du 29 Juillet 2023 pour inaugurer les aménagements des abords de l’étang communal, et nous avions évoqué, profiter de la présence cette semaine-là de la compagnie DJUNGALO TEATROpour faire cette inauguration.
Les propositions suivantes d’organisations sont faites par différents élus
L’Inauguration débute à 17 heures avec les élus, les financeurs, la fédération de la pêche, la population ainsi que les élus locaux en commençant par une visite des réalisations
18 heures, discours des élus
19 heures, apéritif dinatoire accompagné en musique par la compagnie DJUNGALO TEATRO
20 heures, animation musicale avec la participation bénévole de Mr GUEZ Stéphane pour nous animer la soirée, danse et buvette à disposition.
Mr le Maire propose la mise en place d’un petit groupe de travail pour cette préparation, accepte d’y participer : COINEAU Françoise LEFEBVRE Jean-Claude, KINTING Fabrice, FRANCOIS Philippe, une première réunion est programmée le Lundi 5 juin à 20h30
Après discussion le conseil municipal valide ce projet.
Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
- Attribution du Logement n°1 :
Le débat sur ce point se fait à huit-clos. Les trois personnes sortent de la salle.
Mr le Maire explique au conseil municipal queonze personnes ont sollicité un intérêt pour ce logementsuite à une annonce émise sur le site internet.Après examen des onze dossiers et de leur recevabilité compte tenu que ce logement social est soumis à conditions de ressources deux ont été éliminé, puis un pré tri a été proposé par la commission logement de 4 candidatures, dont 1 s’est désisté. Sur les candidatures restantes,Mr le Maire propose de retenir la candidature Mr BROUILLE Jarod et Mme DEPUYTAUCLAIR Sarah, pour un loyer d’un montant de 390€ mensuel auquel s’ajouteras une caution d’un mois de loyer, le bail débutera au 1er Juin 2023, sous réserve que l’étude de leurs droits confirme l’éligibilité à ce type de logement. Si tel n’était pas le cas, le conseil municipal préfère ne pas retenir d’autre candidature.
Après échange et discussion, le conseil après en avoir délibéré accepte ce choix.
Pour : 6 Contre : 0 Abstention : 0
- Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.